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L'éditeur

L'éditeur de ce site est une personne physique, sans y exercer d'activité commerciale. Le site est accessible à l'adresse https://osmose-habitat.com.

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Informations concernant l'hébergeur du site

L'hébergeur désigne le prestataire chez qui le site est installé ; le voici. Il s'agit de la société OVH SAS, dont l'enseigne commerciale est OVHcloud.

Ses locaux sont établis 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. On la retrouve en ligne sur https://www.ovhcloud.com. Par téléphone : 1007.

Protection du contenu au titre du droit d'auteur

Une oeuvre est protégée du seul fait de sa création. Sur ce site, cela vaut pour les textes, les images, le logo et la mise en page.

Vous ne pouvez pas les copier sans accord écrit, même sur un autre support. À défaut, la loi parle de contrefaçon, passible de poursuites civiles comme pénales.

Recours à la médiation de la consommation

La justice n'est pas le premier recours en cas de litige : la médiation de la consommation. Un médiateur indépendant tente de rapprocher les points de vue.

La médiation est gratuite pour le consommateur. Elle n'a rien d'obligatoire.

Droit applicable en cas de litige

C'est la loi française qui gouverne ce site. Lorsqu'aucune solution amiable n'aboutit, les juridictions françaises sont compétentes.

Ce que ces pages garantissent, et ce qu'elles ne garantissent pas

Il faut être franc sur la valeur de ces pages : les précisions apportées restent purement indicatives. Elles appellent, pour un projet précis, l'avis d'un professionnel.

L'éditeur vérifie ce qu'il publie et le met à jour, sans pouvoir garantir une exactitude parfaite.

Une demande de devis passée par ce site est gratuite et sans engagement. Les prix, les délais et les prestations viennent des professionnels contactés, non de l'éditeur du site.

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Dès que vous envoyez le formulaire, quelques informations sont collectées : identité, contact et nature du besoin. Le règlement (UE) 2016/679 et la loi française s'appliquent.

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